Délibérations :
- Création des emplois 2025 non permanents
- Candidature à l’appel à projet de l’OFB « zones sensibles » et Recrutement d’un(e) chargé(e) d’opération agri-environnementale
- Acquisition d’un véhicule neuf électrique
- Renouvellement de la convention éco pâturage de Kerhinet
- Cotisations 2024 Marque Valeurs Parc
- RNR des Marais de Brière : évaluation du plan de gestion 2019-2024 et rédaction d’un nouveau plan de gestion pour la période 2025-2036
- Atelier « Hors Les Murs »
- Renouvellement convention avec le Rectorat de l’Académie de Nantes
Délibérations :
- Décision modificative n°1 du Budget principal
- Protection sociale complémentaire : Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Attribution du marché : « Détermination du volume de roseau à valoriser, inutilisable en couverture, issu de la coupe française ou du réemploi«
- Candidature à l’AAP pour le renouvellement du Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) des marais de Brière et du Brivet
- Projet Guifette : Implication dans la conservation des populations de Guifettes Moustac nicheuses en Loire-Atlantique par la compréhension de l’utilisation spatiale des habitats de zones humides
- Étude des flux de carbone des tourbières : Conventions de partenariat avec Saint-Nazaire Agglomération et l’entreprise EDF
Pas de délibération
Délibérations :
- Le cadre de la mission du référent déontologue de l’élu local
- Désignation du référent déontologue
- Projet Alimentaire Territorial n°2
- Appel à projets LOCALOG n°2
- Appel à projet de l’OFB : projet de valorisation des externalités positives et renforcement des infrastructures agroécologiques (IAE)
- Accompagnement par le PNR de Brière de la commune de Pornichet dans son projet de renaturation de cours d’écoles
- Action de renaturation d’un espace public – Convention de partenariat avec la commune d’Herbignac
Délibérations :
- Créance éteinte au budget principal
- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Auberge de Kerhinet »
- Rapport d’activités 2023
- Convention de « prêt à usage » d’une parcelle avec le Département de Loire-Atlantique
- Partenariat tripartite pour l’étude des flux de carbone des tourbières (avec le PNR du Cotentin-Bessin et l’université de Rennes)
- Etude des flux de carbone des tourbières : demande de subvention complémentaire auprès du Fonds vert et de l’ADEME
- Révision du plan de gestion de la Réserve naturelle Régionale des « Marais de Brière »
- Conventions de mise en œuvre du projet BATIROSEAU
- Avenant n°1 au marché d’étude pour l’amélioration du GR® de pays Tour de Brière
- Partenariat triennal pour le projet culturel de Territoire (PCT) de Saint-Nazaire Agglomération
Délibérations :
- Règlement de la commission du personnel et du dialogue social
- Candidature au 2e Projet Alimentaire Territorial Presqu’île – Brière – Estuaires
- Avenant à la convention de coopération agro-pastorale avec la commune de Saint-Joachim
- Convention d’application 2024-2025 avec le Groupement des Agriculteurs Biologiques de Loire-Atlantique (GAB 44)
- Convention d’application 2024 avec Athénor CNCM
- Convention de partenariat avec l’école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire
Délibérations :
- Recrutement d’un chargé(e) de mission « Bâtiroseaux » en contrat de projet
- Convention d’application 2024 avec le Crédit Mutuel
- Convention d’application 2024 avec l’association Dastum 44
- Groupement de commande pour l’acquisition de matériel lié à la caractérisation des flux de carbone
- Candidature au projet LIFE Bioshèr’Adapt’
- Etude de l’utilisation spatiale des habitats de zones humides par les populations nicheuses de Guifettes moustac de Loire-Atlantique
- Projet DEPAAR2B : convention
Délibérations :
Délibérations :
- Convention de partenariat « A vos soins »
- Partenariat projet CASDAR : valorisation de l’élevage en zone humide
- Protection sociale complémentaire : conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Convention de mise à disposition temporaire d’un agent de la CARENE pour les diagnostics chaume et recrutement d’un nouvel agent
- Demande de subvention au Fonds vert pour le projet prairies naturelles et pollinisateurs
- Demande de subvention au Fonds vert pour le sch éma d’intervention en faveur des espaces naturels remarquables
- Demande de subvention au Fonds vert pour l’étude préalable sur les flux de carbone sol / atmosphère
- Demande de subvention au FEDER pour le projet « Favoriser la transition vers une économie circulaire et efficace dans l’utilisation des ressources »
