Délibérations :
- Avancements de grade 2024
- Promotion interne 2024
- Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- Décision modificative n°2
- Marché d’étude pour l’amélioration du GR® de Pays Tour de Brière
- Projet DEPAAR2B : actualisations budgétaires
- Révision de la période d’animation (2022-2024) du site Natura 2000 et mise à jour du plan de financement pour dépôt au FEDER
- Révision de la période d’animation (2022-2024) du site Natura 2000 et mise à jour du plan de financement pour dépôt à la Région
- Biodiversité et Pollution lumineuse : marché d’étude pour la réalisation d’une Trame noire à l’échelle du PNR de Brière
- Projet de désimperméabilisation du parking de Kerhinet
- Cotisations 2023 marque « Valeurs Parc naturel régional » de Brière (hors viande bovine)
- Renouvellement de la convention avec Saveurs et Artisanat pour la boutique de la Maison du Parc Fédrun
Délibérations :
- Décision modificative n°1
- Prise de participation au sein de la SPL SNAT par voie d’acquisition auprès de la Ville de Saint-Nazaire
- Marché de travaux pour la réhabilitation de l’atelier technique de Kerroux
- Convention de partenariat avec le Collectif Terre crue Presqu’île pour la valorisation des filières biosourcées dans la construction et du patrimoine bâti
- Destruction partielle des collections Naturalia
- Candidature à l’appel à projets pour le renouvellement du Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) des marais de Brière et du Brivet
- Projet DEPAAR : Déterminisme et Evaluation de la Production d’Anguilles ARgentées des marais de Brière et du Brivet
- Demande de subvention pour l’étude du stationnement migratoire du Phragmite aquatique sur la ZPS « Grande Brière – Marais de Donges et du Brivet »
- Avenant à la convention de partenariat avec la FDC44 pour l’étude des déplacements de la Sarcelle d’hiver sur son aire d’hivernage
Délibérations :
- Sélection d’un restaurateur-hôtelier pour la gestion de l’auberge de Kerhinet à Saint-Lyphard
- Titularisation d’un technicien territorial
- Trame noire : Déclaration de vacance d’emploi et création de poste de chargé(e) de mission
- Trame noire: mise à jour du plan de financement
- Engagement qualité des chaumiers dans le cadre du dispositif d’aides aux couvertures prématurément dégradées
Délibérations :
- Convention de partenariat avec la Chambre des métiers et de l’artisanat des Pays de la Loire
- Réponse à l’appel à projet du ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées : « MIEUX MANGER POUR TOUS »
- Contrat Nature 2023-2026 de Cap Atlantique : les actions en maîtrise d’ouvrage PNR
- Convention de partenariat avec EDF : Évaluation de la fonction puits de Carbone des Marais tourbeux du PNR de Brière
- Convention de partenariat et de financement « Mise en tourisme de l’itinéraire cyclable V93 » pour 2023 – 2026
- Convention de partenariat avec la Compagnie Slow Danse
- Mise à jour du plan de financement « ABC sur 11 communes 2021-2023 » pour dépôt au FEDER
- Mise à jour du plan de financement « Réserve de biosphère – Elaboration du plan de gestion » pour dépôt au FEDER
- Mise à jour du plan de financement « Animation des sites Natura 2000 Grande Brière – Marais de Donges (période 2022-2023) » pour dépôt au FEDER
- Mise à jour du plan de financement du « Plan de gestion 2022-2024 de la Réserve Naturelle Régionale Marais de Brière » pour dépôt au FEDER
- Mise à jour du plan de financement de l’ « action télédétection » pour dépôt au FEDER
- Création du grade de rédacteur principal 2ème classe et suppression du grade de rédacteur principal 1ère classe
Délibérations :
- Délégations générales données au Bureau
- Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement pour le budget principal et le budget annexe
- Mise à jour de la règle et des durées d’amortissements applicables au syndicat mixte du Parc
- Nouveau référentiel budgétaire et comptable « M 57 »
- Engagement de la démarche de révision statutaire (sur les participations statutaires)
Annexe :
Délibérations :
- Gestion de l’auberge de Kerhinet: définition du type de contrat et des critères de sélection
- Lancement de la consultation pour l’approvisionnement en electricité des sites appartenant au Parc
- Lancement de la consultation pour l’approvisionnement en gaz des sites appartenant au Parc
- Recrutement du poste de secrétaire général(e)
- Schéma local d’intervention sur des espaces naturels patrimoniaux : demande de subvention au Fonds vert
- Restauration de milieux naturels patrimoniaux : landes de Pont-Château – demande de subvention de la Fondation Crédit Mutuel
- Mécénat d’entreprises en faveur des espaces naturels protégés : partenariat avec l’entreprise Îlots
- « Diagnostic sensible de la nuit »: en partenariat avec l’association Renoir Etudes
- « Les ateliers de janvier » en partenariat avec le Muséum national d’Histoire naturelle – 3ème année
- Amélioration du GR® de Pays Tour de Brière
- Convention d’application 2023 avec l’association Dastum 44
- Convention d’application 2023 avec Athenor dans le cadre d’ « Arts et Paysages »
Pas de délibérations car pas de quorum
Délibérations :
- Réponse à l’appel à projet du Département « Développement de solutions logistiques locales dans le cadre du PAT »
- Trame noire : demande de subvention au titre du Fonds vert
- Partenariat avec la commune de Prinquiau pour son plan de gestion différenciée des espaces verts
- Mobilisation des entreprises : partenariat avec la société concessionnaire Aéroports du Grand Ouest (AGO) en faveur de la biodiversité et des patrimoines
- Mobilisation des entreprises : partenariat avec la société Enedis Pays de la Loire en faveur de la biodiversité et des patrimoines
- Conventions de partenariat et d’application 2023 avec le Crédit Mutuel
Délibérations :
- Règle de priorisation territoriale des demandes de contractualisation de Mesures Agro-Environnementales et Climatiques pour la programmation 2023
- LIFE – Stratégie Nature – Office Français de la Biodiversité : Contribution du PNR de Brière
- Recrutement d’un(e) chargé(e) de projet « biodiversité et appui aux territoires »
- Groupement de commande pour construire une action interparc ligérienne sur le changement climatique
- Engagement de la phase 2 de l’étude psychosociale
- Mise à jour de la règle et des durées d’amortissements applicables au syndicat mixte du Parc
- Renouvellement de la convention avec la Fondation du patrimoine
Délibérations :
- Contrat territorial eau et milieux aquatiques du bassin versant du Brivet : programme 2023-2025
- Candidature du projet Batiroseau à l’AAP de l’ADEME « soutien à l’innovation dans la construction en matériaux bois, biosourcés et géosourcés
- Cotisations 2022 marque « Valeurs Parc naturel régional » de Brière
- Tarifs des prestations, locations, valorisations et mises à disposition
- Mise à jour du règlement ARTT du syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière
