Procès-verbal (soumis à la validation du prochain Bureau)
Délibérations :
- Partenariat avec Athenor – Avenant à la convention de partenariat
- Réactivation de la ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel pour 2026-2027
- Mise à jour des tarifs des prestations, locations, valorisations et mises à disposition
- Projet Scientifique et Culturel : Validation du Volet 2 (fiches actions) & convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) avec la DRAC
- Appel à Manifestation d’Intérêt des Rendez-vous du Parc
- Renouvellement de la convention éco-pâturage Kerhinet 2027-2029
- BâtiRoseau : Chantiers-écoles et partenariats scientifiques
- Pollinisateurs sauvages 2027-2028 : Mise à jour du plan de financement
Délibérations :
- Guide interne de la commande publique du Syndicat mixte du Parc
- Appel à projet de la DRAC (Education aux médias et à l’information (EMI) / Résidences de journalistes)
- Avenant n° 1 à la convention avec le CFA BTP Loire Atlantique – Site de Saint-Brévin-les-Pins
- Convention de coopération technologique avec le Lycée Aristide Briand pour la production d’un chaland en résine
Procès-verbal (soumis à la validation du comité syndical du 16 décembre)
Délibérations :
- Proposition de modification des statuts du syndicat mixte du Parc
- Adoption du Réglement intérieur des instances
- Adoption du Réglement budgétaire et financier mis à jour
- Régularisation d’erreurs comptables constatées sur des exercices antérieurs
- Décision modificative n°1 du budget principal 2026 et modification des autorisations de programme et autorisations d’engagements
- Principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
- Modification du tableau des emplois non permanents 2026
Délibérations :
- Demande de subvention dans le cadre de la révision de la Charte 2029-2044
- Plan marais : Demande de subvention exceptionnelle auprès de la Région pour les inventaires piscicoles
- Pollinisateurs sauvages 2027-2028: Demande de subvention Fonds Vert
- LIFE palustris : Mise à jour du plan de financement
- Renouvellement des conventions de partenariat relatives à la conservation de l’Ail des landes
- Destruction d’une partie de la Collection Naturalia
- Attribution du marché de communication stratégique et opérationnelle BâtiRoseau
Délibérations :
- Ajustement du périmètre d’étude pour la révision de la Charte du Parc naturel régional de Brière 2029-2044
- Désignations des représentants du syndicat mixte du Parc dans des structures partenaires
- Convention Plan de mobilité Employeur Saint-Nazaire Agglomération – STRAN
- Attribution du marché – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage chaufferie bois de Kerhinet
- Plan élevage de la Région Pays de la Loire : Expérimentation de lutte contre la jussie
- Réalisation du projet CLIMAT VEG2 : Approche multi-échelle pour les transitions agricoles
Délibérations :
- Indemnités du président et des vice-présidents
- Construction du programme d’actions 2027-2029 : Demande de subventions au Fonds Vert
- Construction du programme d’actions 2027-2029 : Demande de subvention à l’Agence de l’eau
- Commission d’appel d’offres
- Représentants des élus à la commission du personnel et du dialogue social
- Désignation du/des référent(s) déontologue(s)
- Mise en place du réglement intérieur du personnel
- Mandat au CDG 44 pour la consultation relative à la couverture du risque Santé des agents – Protection Sociale Complémentaire (PSC)
- Adhésion au dispositif de signalement proposé par le CDG 44
- Adhésion au projet d’autoconsommation collective d’électricité porté par Brier’ Energie et la commune de Saint-Joachim
- Convention de partenariat pour la gestion des marais de Brière
- Positionnement du Parc autour du botulisme et des épizooties
- Trame noire : mise à jour du plan de financement
- Avenant à la convention avec l’Office Français de la Biodiversité (OFB)
- Financement DREAL de la coordination du projet BâtiRoseau sur l’année 2026
Arrêtés du président :
Délibérations :
- Changement de tiers de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Attribution du marché de l’Étude juridique et organisationnelle de rapprochement PNRB / SBVB
- Candidature LIFE Butor pour le Butor étoilé et le Râle des genêts
- Coordination des dénombrements de mâles chanteurs de Butors étoilés en Région des Pays de la Loire, 2026 (PNA Butor étoilé)
- Convention de partenariat avec l’association CHoCoBN44
- Avenant n°4 à la convention de la société concessionnaire Aéroports du Grand Ouest (AGO)
- Stratégie d’intervention foncière sur les espaces naturels patrimoniaux : Acquisition foncière sur les marais de Brière et de Donges
- Partenariat 2026-2027 avec le conservatoire botanique national de Brest
- RNR Marais de Brière : Convention de gestion et demande de subvention régionale 2026-2028
- Appel à projet ANIMERA 2
- Candidature Appel à projet Européen LIFE Biodiversité : Projet de LIFE Prairies – Pays de la Loire
- Projet scientifique et culturel : Volet 1 (Bilan et diagnostic), process d’écriture des fiches action et recrutement d’un(e) chargé(e) d’opération
- Convention triennale avec l’École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire
- Convention triennale avec la Fondation du patrimoine
- Projet de convention de mécénat avec le Crédit Mutuel
- Convention triennale avec le lycée Olivier Guichard
- Création d’offres pédagogiques « Pass culture »
- Convention triennale 2026-2028 pour les Samedis Fermiers
Délibérations :
- Rapport d’activités 2025
- Compte Financier unique 2025 (pas le quorum -> point à resoumettre au comité syndical le 4 mars 2026)
- Affectation des résultats 2025
- Budgets Primitifs 2026 (et fongibilité des crédits)
- Autorisations de programme et des crédits de paiement
- Actions en lien avec le contrat de Parc 2026 – Région Pays de la Loire
Annexes :
Délibérations :
- RIFSEEP – Modalités de maintien de l’IFSE (Indemnité de Fonctions, Sujétions Et Expertise) et du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
- Création des emplois 2026 non permanents (accroissement temporaire d’activité / recrutements de saisonniers)
- Projet de bâtiment démonstrateur instrumenté – Maison du Parc de Fédrun
- Convention de partenariat 2026–2027 avec le CFA de Saint-Brévin-les-Pins
- Convention d’application 2026 avec le GAB 44
- Convention tripartite pour encadrer les interventions sur le domaine agricole
